Face à l’hypercroissance des ICOs (Initial Coin Offerings), l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) choisit la manière douce : une consultation publique. Avant de trancher, elle étudie trois pistes pour une future régulation.
Tel l’œil de Moscou, l’AMF reste vigilante. Depuis environ un an, les ICOs* fleurissent, et son attention grandit à mesure. En France, deux premiers dossiers ont déjà été bouclés. Celui d’iEx.ec en avril dernier (12 millions d’euros), puis plus récemment celui de Domraider (plus de 35 millions d’euros). Et les futurs dossiers s’amassent déjà.
Face à cette nouvelle manière de recueillir des fonds, l’AMF ne peut pas rester sans réaction. En sous-main, elle est déjà active et regarde de près le fonctionnement de ces premières ICOs. « Ils appellent naturellement à la vigilance vis-à-vis des risques éventuels mais réfléchissent aussi de manière constructive à l’encadrement de ce nouveau mode de financement alternatif », nous expliquait d’ailleurs Tristan Colombet, PDG de Domraider, en parlant de l’AMF.
Trois pistes de réflexion
L’autorité souhaite donc désormais passer à l’action. Dans un premier temps, elle lance donc une première consultation publique sur le sujet. En parallèle, elle lance aussi un programme d’accompagnement et d’analyse de ces opérations, baptisé UNICORN (Universal Node to ICO’s Research & Network). Consciente des risques que peuvent représenter les ICOs, tant en termes de blanchiment d’argent que pour les investisseurs, elle envisage déjà trois pistes de régulation.
Tout d’abord, elle souhaiterait promouvoir « un guide de bonnes pratiques à droit constant ». Sur ce sujet, elle a été devancée récemment par six entreprises qui se sont associées autour d'une « charte des ICO ». Par ailleurs, l’agence de notation Exaegis a quant à elle lancé icoTRUXT, un label à destination des entreprises proposant une ICO.
Les deuxième et troisième pistes sont intéressantes : soit il s’agit d’étendre « le champ des textes existants pour appréhender les ICO comme des offres de titres au public », soit de proposer « une législation nouvelle, adaptée aux ICO ».
Pour mémoire, début septembre dernier, la Chine provoquait un léger séisme en bannissant les ICOs de son territoire. La Corée du Sud lui emboîtait alors le pas quelques semaines plus tard. La France semble donc vouloir prendre le chemin inverse.
* Les ICO telles que décrites par l’AMF :
Depuis un peu plus d’un an, une nouvelle forme de levées de fonds a vu le jour sous la forme d’initial coin offerings (ICO). Ces émissions, qui s’appuient à la fois sur l’usage des crypto-monnaies et de la technologie Blockchain, visent à financer des projets technologiques spécifiques portés par une entreprise ou une communauté de développeurs. Lors d’une opération ICO, les participants reçoivent, en échange de leur investissement en crypto-monnaie ou monnaie ayant cours légal, des jetons (communément désignés « tokens ») émis par le ou les porteurs du projet. Selon les opérations observées, ces jetons ne confèrent pas systématiquement les mêmes droits (droits d’usage des services développés, droits financiers et/ou de gouvernance sur le projet, etc.) à leurs souscripteurs.