Afin de lutter contre la fraude et le blanchiment d’argent, les greffiers des tribunaux de commerce vont s’appuyer sur la blockchain d’Archipels et sur sa solution de certification documentaire pour vérifier l’existence du siège des entreprises immatriculées au RCS.
La blockchain, on a tendance à l’oublier, ce n’est pas qu’une histoire de cryptomonnaies et d’arnaques à plusieurs milliards de dollars. C’est aussi un outil de traçabilité et de certification. Dernier exemple en date, le Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce va s’appuyer sur le registre d’Archipels pour lutter contre la fraude.
Archipels est un consortium né de La Poste, EDF, Engie et la Caisse des Dépôts autour du développement d’une plateforme de certification documentaire basée sur la technologie blockchain. Dans le cas présent, les greffiers des tribunaux de commerce pourront vérifier l’existence du siège des entreprises immatriculées au registre du commerce et des sociétés, assurée grâce au contrôle de l'authenticité de pièces justificatives communiquées par le déclarant.
Authentification
Le greffier dépose pour ce faire la pièce justificative à contrôler au sein d'une plateforme en ligne dédiée, au moyen d’une API. La plateforme, elle, répertorie l'empreinte numérique cryptographique de chaque justificatif, établie par son émetteur. La plateforme leur retourne « instantanément » l’information quant à son authenticité. « Si les PDF déposés ont été modifiés ou falsifiés, ils ne pourront dès lors pas être authentifiés » explique Archipels, qui sert ici de registre de documents certifiés.
« Pour lutter efficacement contre la fraude, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, nos dispositifs de contrôle et de certification doivent s'appuyer sur les meilleures technologies et expertises à notre disposition » explique Sophie Jonval, présidente du Conseil national des greffiers des tribunaux de commerce. « En intégrant la blockchain d'Archipels, les greffiers des tribunaux de commerce démontrent une nouvelle fois leur engagement à investir dans l'innovation au service de l'intérêt général ».